Titre:
Feuille d'avis officielle de la République et Canton de Genève
Auteur:Genève (canton). Chancellerie d'Etat Numérotation:
2017-
Editeur:
Genève : République et canton de Genève
Sujet RERO:Genève (Suisse, canton) Sujet RERO - forme:[Périodiques électroniques]
- [Publications officielles] Note:
Ressources en ligne consultées le 26.11.18
- Depuis le 1er janvier 2017, la FAO est exclusivement éditée sur support numérique compatible avec les tablettes et les smartphones, et accessible à tous gratuitement. Les avis sont publiés quotidiennement aux jours et heures ouvrables de l'administration cantonale
No RERO:
R008870156
Articles/Numéros de cette revue:Feuille d'avis officielle de la République et Canton de Genève
Titre:
Botschaft über die UNESCO-Konvention 1970 und das Bundesgesetz über den internationalen Kulturgütertransfer (KGTG) vom 21. November 2001 / im Namen des Schweizerischen Bundesrates
Auteur:Suisse. Conseil fédéral Editeur:
[Bern] : [Office central fédéral des imprimés et du matériel]
Date:
2001
Collation:
P. 535-644
Sujet RERO:patrimoine culturel - transfert
- Suisse Sujet RERO - forme:[document électronique]
- [Publications officielles] Description:
Le projet d'arrêté fédéral, présenté par le Conseil fédéral le 21 novembre 2001, visant à ratifier la Convention de l'UNESCO du 14 novembre 1970 concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels ainsi qu'un projet de loi fédérale sur le transfert international des biens culturels dont le Conseil en propose l'adoption
No RERO:
R005135861
Titre:
Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la correction du Rhône dans le Canton du Valais. (Du 19 janvier 1863.)
Auteur:Suisse. Conseil fédéral Editeur:
[Lieu de publication non identifié] : [éditeur non identifié]
Date:
[1863?]
Collation:
21 p. ; 20 cm
Sujet RERO:1863
- Rhône (cours d'eau) - correction
- Valais (Suisse) Sujet RERO - forme:[Publications officielles] No RERO:
0011659
Titre:
Répercussions de '12 dimanches sans voitures' sur l'économie touristique suisse : rapport complémentaire au message du Conseil fédéral du 25 mai 1977, concernant l'initiative populaire "pour 12 dimanches par année sans véhicules à moteur ni avions" / Fédération suisse du tourisme
Auteur:Fédération suisse du tourisme Editeur:
Berne : [éditeur non identifié]
Date:
1977
Collation:
25 p. : fig. ; 21 cm
Sujet RERO:circulation routière - limitation
- Dimanche
- Tourisme
- Automobiles
- Conditions économiques
- Suisse Sujet RERO - forme:[Publications officielles] No RERO:
0141147
Guillaume, Louis
[Stockholm] : [Bureau de la Commission pénitentiaire internationale]
Tiré à part de: Congrès pénitentiaire international de Stockholm : 15-26 août 1878. - Stockholm : Bureau de la Commission pénitentiaire internationale, 1879. - Vol. 2, p. 630-680
[1879]
Titre:
Renseignements communiqués au congrès de Stockholm par le Dr Guillaume sur les progrès réalisés en Suisse dans le domaine pénitentiaire depuis le congrès de Londres
Auteur:Guillaume, Louis Editeur:
[Stockholm] : [Bureau de la Commission pénitentiaire internationale]
Date:
[1879]
Collation:
51 p. : tabl. ; 23 cm
Sujet RERO:1878
- Prisons
- Suisse Sujet RERO - forme:[Publications officielles] Publication en relation:
Tiré à part de: Congrès pénitentiaire international de Stockholm : 15-26 août 1878. - Stockholm : Bureau de la Commission pénitentiaire internationale, 1879. - Vol. 2, p. 630-680
No RERO:
0345880
Autre lien/titre:Congrès pénitentiaire international de Stockholm : 15-26 août 1878